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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Compagnie du textile
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TOM & TESS
Marque expirée - Marque en non vigueur

TOM & TESS
La Compagnie du textile SARL

Numéro de dépôt :
3628476
Date de dépôt :
09/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2019
TOM & TESS de La Compagnie du textile

Présentation de la marque TOM & TESS

Déposée le 9 février 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Compagnie du textile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOM & TESS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Compagnie du textile domicilié(e) 1 Zone industrielle Moulin Neuf,24410 SAINT ANTOINE DE CUMOND - 24410 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Compagnie du textile domicilié(e) 1 Zone industrielle Moulin Neuf,24410 SAINT ANTOINE DE CUMOND - 24410 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOM & TESS est expirée depuis le 9 février 2019.

La Compagnie du textile a également déposé les autres marques suivantes : ST R BL CK , 24 Department , WALL STREET WOMEN & GIRLS , COTON CLUB 100% COTON – HYPOALLERGENIQUE


La Compagnie du textile SARL - 1 Zone industrielle Moulin Neuf,24410 SAINT ANTOINE DE CUMOND - 24410 - France


La Compagnie du textile - 1 Zone industrielle Moulin Neuf,24410 SAINT ANTOINE DE CUMOND - 24410 - France


Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.